Conseil communal du 23 février 2023

Séance publique

1.    Correspondance. Prise d’acte.

2.    Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.

3.    Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Roch d’Elsaute. Compte 2022. Décision.

4.    Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Henri-Chapelle. Compte 2022. Décision.

5.    Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Jean Baptiste de Welkenraedt. Compte 2022. Décision.

6.    Finances – Centrale d’achat. Agenda. Manifestation d’intérêt. Décision.

7.    Finances – Centrale d’achat. Serveurs. Manifestation d’intérêt. Ratification.

8.    Finances – Centrale d’achat. Trousse de secours. Manifestation d’intérêt. Ratification.

9.    Finances – Délégations de compétences. Centrales d’achats et concession de service ou de travaux. Décision.

10. Travaux – Ecole communale de Henri-Chapelle. Marché Public. Fourniture et pose de clôtures. Approbation.

11. Travaux – Ecole communale de Henri-Chapelle. Marché Public. Plaine de jeux. Fourniture et pose de jeux. Approbation.

12. Police – Installation et utilisation de caméras ANPR et panoramiques. Décision.

13. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales  d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

Séance à huis clos

14. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.

15. Personnel Communal – Mise en disponibilité pour maladie. Décision.

16. Personnel communal – Admission à la retraite. Décision.

17. Personnel communal – Mise en disponibilité pour maladie. Décision.

18. Enseignement fondamental – Désignation temporaire. Ratification.

19. Enseignement fondamental – Désignation temporaire. Ratification.

20. Enseignement fondamental – Désignation temporaire. Ratification.

21. Enseignement fondamental – Désignation temporaire. Ratification.

22. Enseignement fondamental – Désignation temporaire. Ratification.

23. Enseignement artistique – Désignation temporaire. Ratification

24. Enseignement artistique – Désignation temporaire. Ratification

25. Enseignement artistique – Désignation temporaire. Ratification

26. Enseignement artistique – Personnel enseignant. Démission.

27. Enseignement artistique – DPPR. Décision.

28. Enseignement artistique – Personnel enseignant. Démission.

29. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).