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Ordre du jour du Conseil communal du 22 septembre 2022

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 22 septembre 2022 qui se déroulera à 20h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale.

Séance publique

  1. Correspondance. Prise d’acte.
  2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
  3. Police –Caméras de surveillance (ou urbaines) – accès aux images, en direct ou différé, par la zone de police « Pays de Herve » - Adaptation des finalités de traitement.  Autorisation.
  4. A ssurance – Renouvellement du portefeuille d’assurances. Marchés public. Approbation.
  5. Environnement – Actions prévention zéro déchets 2023 – Intradel. Approbation
  6. Environnement – Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime communale à l’audit logement. Approbation.
  7. Travaux – Fourniture d’une patinoire synthétique. Marché public. Approbation
  8. ASBL – Désignation ASBL Agence de développement local Lontzen-Plombières-Welkenraedt. Approbation.
  9. Intercommunale – Assemblée générale ENODIA. Approbation.
  10. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

 

Séance à huis clos

  1.  Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
  2.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  3.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  4.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  5.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  6.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  7.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  8.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  9.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  10.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  11.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  12.  Enseignement artistique Désignations temporaires. Ratification. 
  13.  Enseignement artistique Détachement. Ratification. 
  14.  Enseignement artistique Congés pour prestations réduites. Approbation. 
  15.  Enseignement artistique Détachements. Approbation. 
  16.  Enseignement artistique Détachements. Approbation. 
  17.  Enseignement artistique Détachements. Approbation. 
  18.  Enseignement artistique Détachements. Approbation. 
  19.  Enseignement artistique Congés pour prestations réduites. Approbation. 
  20.  Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
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