Ordre du jour du Conseil communal du 22 septembre 2022
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 22 septembre 2022 qui se déroulera à 20h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale.
Séance publique
- Correspondance. Prise d’acte.
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
- Police –Caméras de surveillance (ou urbaines) – accès aux images, en direct ou différé, par la zone de police « Pays de Herve » - Adaptation des finalités de traitement. Autorisation.
- A ssurance – Renouvellement du portefeuille d’assurances. Marchés public. Approbation.
- Environnement – Actions prévention zéro déchets 2023 – Intradel. Approbation
- Environnement – Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime communale à l’audit logement. Approbation.
- Travaux – Fourniture d’une patinoire synthétique. Marché public. Approbation
- ASBL – Désignation ASBL Agence de développement local Lontzen-Plombières-Welkenraedt. Approbation.
- Intercommunale – Assemblée générale ENODIA. Approbation.
- Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
Séance à huis clos
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
- Enseignement artistique – Détachement. Ratification.
- Enseignement artistique – Congés pour prestations réduites. Approbation.
- Enseignement artistique – Détachements. Approbation.
- Enseignement artistique – Détachements. Approbation.
- Enseignement artistique – Détachements. Approbation.
- Enseignement artistique – Détachements. Approbation.
- Enseignement artistique – Congés pour prestations réduites. Approbation.
- Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
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