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Conseil communal du 26 août / Ordre du jour

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 26 août 2021, à 20h, en présentiel dans la salle de spectacle du Centre culturel.

Séance publique

1. Correspondance et rapports de commission.

2. Caisse communale. Procès-verbaux de vérification. Le Conseil est appelé à prendre acte des procès-verbaux de vérification de la caisse communale aux dates des 31 mars et 30 juin 2021.

3. Fabrique d’église protestante d’Eupen. Modification budgétaire 1/2021. La Fabrique d’église protestante d’Eupen soumet à l’avis du Conseil sa 1ère modification budgétaire 2021, laquelle est présentée en équilibre moyennant une majoration des interventions communales de 32.500€ au service extraordinaire, dont 975€ à charge de la Commune de Welkenraedt.

4. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste. Budget 2022. La Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste soumet à l’approbation du Conseil son budget 2022, lequel est présenté en équilibre à la somme de 157.958,05€, sans intervention communale.

5. Fabrique d’église Saint-Georges. Budget 2022. La Fabrique d’église Saint-Georges soumet à l’approbation du Conseil son budget 2022, lequel est présenté en équilibre à la somme de 84.322,74€, avec une participation communale de 11.616,79€ au service ordinaire et de 537,52€ au service extraordinaire.

6. Crise de la COVID-19. Octroi de subventions en faveur de clubs sportifs. A l’instar de la décision prise en séance du 27 mai dernier, le Conseil est invité à octroyer aux deux clubs sportifs ne figurant pas sur la liste initiale la subvention de 40€ par affilié éligible, soit la somme totale de 1920€ pour le club de tennis de table ainsi que de 6960€ pour le club de basket de Welkenraedt.

7. A.I.D.E. Travaux d’égouttage. Souscription de parts C. En application du contrat d’égouttage signé avec l’A.I.D.E., le Conseil est appelé à souscrire au Capital C de l’association intercommunale, en rémunération des apports relatifs aux travaux d’égouttage ayant fait l’objet d’un compte final approuvé par la SPGE en 2020,

le montant de 458.261,06€ en rapport avec les travaux d’égouttage effectués le long du Ruyff ;

le montant de 237.861,15€ en rapport avec les travaux d’égouttage effectués rues des Bouleux, Saint-Paul et Saint-Vincent.

La libération annuelle de ces montants par vingtième sera opérée à partir de l’exercice 2022.

8. Illuminations de fin d’année. Fourniture de traverses lumineuses. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publication préalable pour la fourniture de traverses lumineuses à destination des rues Lamberts et Reine Astrid. La dépense est estimée à 25.000€ TVA comprise.

9. Centre sportif de Welkenraedt. Remplacement de deux exutoires de fumée. Marché public. Le Collège propose de passer un marché sur simple facture acceptée pour le remplacement de 2 exutoires de fumée intégrés dans le lanterneau du centre sportif de Welkenraedt. La dépense est estimée à 20.000€ TVA comprise.

10. Mobilité douce rue du Château de Ruyff. Travaux d’aménagement. Projet. Le Collège soumet à l’approbation du Conseil le projet d’aménagement d’un axe mobilité douce rue du Château de Ruyff. La dépense est estimée à 163.200,06€ TVA comprise. Le subside escompté s’élève à 75% des dépenses éligibles.

11. Appel à projets POLLEC 2021. Candidature. Validation. Le Conseil est appelé à valider le dossier de candidature élaboré dans le cadre de l’appel à projets POLLEC 2021 et portant sur l’organisation de chantiers participatifs visant l’auto-isolation (volet 2 / mobilisation – participation). Ce dossier sera plus amplement développé lors de la commission Travaux / Environnement prévue le 24 août.

12. Appel à projets UREBA exceptionnel 2021. Candidature. Validation. Le Conseil est invité à valider le dossier de candidature élaboré dans le cadre de l’appel à projets UREBA exceptionnel 2021 et portant sur l’amélioration de l’enveloppe de la partie ancienne de la crèche ainsi que de la partie ancienne du centre sportif de Henri-Chapelle. Ce dossier sera plus amplement développé lors de la commission Travaux / Environnement prévue le 24 août.

13. Conseil communal des Jeunes. Création et règlement d’ordre intérieur. Le Collège propose de créer un Conseil communal des Jeunes et soumet à l’approbation du Conseil le règlement d’ordre intérieur.

14. Intercommunale IMIO. Assemblée Générale extraordinaire. Ordre du jour. Le Conseil est appelé à approuver le point inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale extraordinaire de l’intercommunale IMIO qui se tiendra le 28 septembre à Isnes.

15. Fonction de conseiller communal. Octroi du titre honorifique. Le groupe ENSEMBLE sollicite de la part du Conseil au profit de René GOTAL l’octroi du titre honorifique de la fonction de conseiller communal. L’intéressé réunit les conditions pour ce faire.

Séance à huis clos

 16. Enseignement artistique. Détachement.

 17. Enseignement artistique. Désignations temporaires.

 18. Enseignement fondamental. Mise en disponibilité.

 19. Personnel communal. Disponibilité pour maladie.

 

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