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Ordre du jour du Conseil communal du 26 janvier 2023

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 26 janvier 2023 qui se déroulera à 20h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale.

Séance publique

  1. Correspondance. Prise d’acte.
  2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
  3. Finances – Académie. Dépassement de crédits prévus au budget 2022. Ratification
  4. Enseignement – Règlement de travail des enseignants. Adoption.
  5. CCCA – Rapport d’activités 2022. Prise en acte.
  6. Environnement – POLLEC. Participation à l’appel à candidature Pollec 2022. Décision.   
  7. Intercommunale – SPI. Assemblée générale ordinaire et extraordinaire. Ordre du jour. Cotisation 2023. Approbation.
  8. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

 

Séance à huis clos

  1.  Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
  2.  Personnel communal – Mise à la retraite prématurée définitive. Décision.
  3.  Personnel communal – Nomination à titre définitif d’un Directeur général. Décision.
  4.  Enseignement artistique – Interruption de carrière. Avis.
  5.  Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
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