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Conseil communal du 24 novembre 2022

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 24 novembre 2022 qui se déroulera à 20h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale.

Séance publique

1.   Correspondance. Prise d’acte.

2.   Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.

3.   Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Henri-Chapelle. Modification budgétaire 2022/2. Approbation.

4.   Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Jean Baptiste de Welkenraedt. Modification budgétaire 2022/2. Approbation.

5.   Finances – Caisse communale. Procès-verbaux de vérification. 3ième trimestre 2022. Prise en acte.

6.   Administration - Règlements communaux d’administration intérieure. Adoption.

7.   Marché public – Henri-Chapelle. Travaux de réfection de la place. Marché public. Décision.

8.   Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. INTRADEL. Ordre du jour.

9.   Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. iMio. Ordre du jour.

10. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. SPI. Ordre du jour.

11. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. ENODIA. Ordre du jour.

12. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. AIDE. Ordre du jour.

13. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. NEOMANSIO. Ordre du jour.

14. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. AQUALIS. Ordre du jour.

15. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. ECETIA. Ordre du jour.

16. Intercommunale – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire. CHRV. Ordre du jour.

17. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 

      jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

 

Séance à huis clos

18. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.

19. Personnel communal – Admission à la retraite.

20. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

21. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

22. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

23. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

24. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

25. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

26. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

27. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

28. Enseignement fondamental - Interruption de carrière.

29. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5

      jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

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