Conseil communal du 24 novembre 2022
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 24 novembre 2022 qui se déroulera à 20h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale.
Séance publique
1. Correspondance. Prise d’acte.
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Henri-Chapelle. Modification budgétaire 2022/2. Approbation.
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Jean Baptiste de Welkenraedt. Modification budgétaire 2022/2. Approbation.
5. Finances – Caisse communale. Procès-verbaux de vérification. 3ième trimestre 2022. Prise en acte.
6. Administration - Règlements communaux d’administration intérieure. Adoption.
7. Marché public – Henri-Chapelle. Travaux de réfection de la place. Marché public. Décision.
8. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. INTRADEL. Ordre du jour.
9. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. iMio. Ordre du jour.
10. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. SPI. Ordre du jour.
11. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. ENODIA. Ordre du jour.
12. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. AIDE. Ordre du jour.
13. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. NEOMANSIO. Ordre du jour.
14. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. AQUALIS. Ordre du jour.
15. Intercommunale – Assemblée générale ordinaire. ECETIA. Ordre du jour.
16. Intercommunale – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire. CHRV. Ordre du jour.
17. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5
jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
Séance à huis clos
18. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
19. Personnel communal – Admission à la retraite.
20. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
21. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
22. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
23. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
24. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
25. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
26. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
27. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
28. Enseignement fondamental - Interruption de carrière.
29. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5
jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
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