Décret ATL

Le décret ATL

• Le décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire

• L'arrêté du 3 décembre 2003 fixant les modalités d'application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire

OUTILS

Deux brochures, réalisées en 2003, respectivement intitulées "Après l'école, temps libres" et "Tout savoir sur le décret ATL" présentent le dispositif initial. Elles n'incluent bien entendu pas les modifications apportées en 2009.

Par contre, les deux diaporamas construits par le service ATL pour présenter le dispositif ont été actualisés et prennent en compte les modifications règlementaires de 2009.

Brochure "Après l'école, le temps libre"

Brochure "Tout savoir sur le décret ATL"

Diaporama des modifications de la règlementation de 2009

Diaporama du dispositif ATL actualisé