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Conseil communal du 20 octobre 2022

Séance publique

1.   Correspondance. Prise d’acte.

2.   Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.

3.   Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Roch d’Elsaute. Modification budgétaire 2022/1. Approbation.

4.   Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Roch d’Elsaute. Budget 2023. Approbation.

5.   Cultes – Fabrique d’Eglise Protestante d’Eupen. Compte 2021. Avis.

6.   Cultes - Fabrique d’Eglise Protestante d’Eupen. Budget 2023 - Avis.

7.   Finances – Budget Communal. Modifications 2/2022. Approbation.

8.   Finances – Gestion des déchets. Coût-vérité 2023. Prévisions. Approbation.

9.   Finances – Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilées 2023. Approbation.

10. Environnement - Contrat de Rivière Vesdre – Plan d’actions 2023-2025. Ratification.

11. Environnement - « Commune Zéro Déchet ». Poursuite de la démarche. Approbation.

12. Environnement - Plan Communal de développement de la Nature (PCDN). Projet de parc à Henri-Chapelle – Accord de principe.

13. Marchés publics – Délégation de compétences. Approbation.

14. Marchés publics - Fourniture d’un logiciel de gestion des marchés public. Marché public. décision.

15. Police administrative - Projet d'Arrêté Ministériel portant sur une limitation de vitesse sur la n3 entre les BK 119.8 ET 123.850. Avis.

16. Enseignement spécialisé - Pôle territorial de Verviers – Convention de coopération entre l’école siège Maurice Heuse et la

      commune de Welkenraedt. Approbation.

17. Intercommunale – Assemblée générale extraordinaire. Projet de résolution sur la fusion par absorption du Foyer Malmédien par Nos

      Cités.

18. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5

      jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

 

Séance à huis clos

19.  Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.

20.  Personnel communal - Admission a la retraite.

21.  Personnel communal - Fonctions supérieures de Brigadier.

22.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

23.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

24.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

25.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

26.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

27.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

28.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

29.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

30.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

31.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

32.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

33.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

34.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

35.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

36.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

37.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

38.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

39.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

40.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

41.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

42.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

43.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

44.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

45.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

46.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

47.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

48.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

49.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

50.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

51.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

52.  Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

53.  Enseignement artistique – Détachement. Ratification.

54.  Enseignement artistique – Désignation temporaire. Ratification.

55.  Enseignement artistique – Désignation temporaire. Ratification.

56.  Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5

       jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

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