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Conseil communal du 19 mai 2022

Séance publique

1. Correspondance. Prise d’acte.

2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.

3. Finances – Caisse communale. Procès-verbaux de vérification. 1ier trimestre 2022. Prise en acte.

4. Finances – Budget 2022. Modification budgétaire Nr. 1. Approbation.

5. Finances – ASBL Agence de développement local Lontzen-Plombières-Welkenraedt Subvention 2022. Approbation.

6. Finances – Comptes communal 2021. Approbation.

7. Cultes – Fabrique d’Eglise protestante d’Eupen. Budget 2022. Avis.

8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges d’Henri-Chapelle. Compte 2021. Approbation.

9. PST – Évaluation du programme stratégique transversal à mi-législature. Prise en acte.

10. Intercommunale – RESA. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.

11. Assemblée générale – SWDE. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.

12. Intercommunale – AQUALIS. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.

13. Intercommunale – LES HEURES CLAIRES. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.

14. Intercommunale – INTRADEL. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.

15. Assemblée générale – AIDE SCRL. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.

16. Assemblée générale – CRÉDIT SOCIAL LOGEMENT SCRL. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.

17. Environnement – Contrat de rivière Meuse-Aval. Plan d’actions 2023-2025. Approbation.

18. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

Séance à huis clos

19. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.

20. Personnel communal – Mise à la retraite prématurée définitive.

21. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.

22. Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.

23. Enseignement fondamental – Congé pour prestations réduites.

24. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.

25. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.

26. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.

27. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.

28. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.

29. Enseignement fondamental – Mise en disposition précédant pension.

30. Enseignement fondamental – Mise en disposition précédant pension.

31. Enseignement artistique – Congé de prestations réduites.

32. Enseignement artistique – Congé de prestations réduites.

33. Enseignement artistique – Congé de prestations réduites.

34. Enseignement artistique – Congé de prestations réduites.

35. Enseignement artistique – Détachement.

36. Enseignement artistique – Détachement.

37. Enseignement artistique – Détachement.

38. Enseignement artistique – Détachement.

39. Enseignement fondamental – Congé pour prestations réduites.

40. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

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