Ordre du jour du Conseil communal du 22 septembre 2022

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 22 septembre 2022 qui se déroulera à 20h00, dans la salle du Conseil de la Maison communale.

Séance publique

1. Correspondance. Prise d’acte.
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
3. Police –Caméras de surveillance (ou urbaines) – accès aux images, en direct ou différé, par la zone de police « Pays de Herve » - Adaptation des finalités de traitement.  Autorisation.
4. A ssurance – Renouvellement du portefeuille d’assurances. Marchés public. Approbation.
5. Environnement – Actions prévention zéro déchets 2023 – Intradel. Approbation
6. Environnement – Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime communale à l’audit logement. Approbation.
7. Travaux – Fourniture d’une patinoire synthétique. Marché public. Approbation
8. ASBL – Désignation ASBL Agence de développement local Lontzen-Plombières-Welkenraedt. Approbation.
9. Intercommunale – Assemblée générale ENODIA. Approbation.
10. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).

 

Séance à huis clos

11.  Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
12.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
13.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
14.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
15.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
16.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
17.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
18.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
19.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
20.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
21.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
22.  Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification. 
23.  Enseignement artistique – Détachement. Ratification. 
24.  Enseignement artistique – Congés pour prestations réduites. Approbation. 
25.  Enseignement artistique – Détachements. Approbation. 
26.  Enseignement artistique – Détachements. Approbation. 
27.  Enseignement artistique – Détachements. Approbation. 
28.  Enseignement artistique – Détachements. Approbation. 
29.  Enseignement artistique – Congés pour prestations réduites. Approbation. 
30.  Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).