Ordre du jour du Conseil communal du 19 mai 2022
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 19 mai 2022 qui se déroulera à 20h30, dans la salle du Conseil de la Maison communale.
Séance publique
1. Correspondance. Prise d’acte.
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
3. Finances – Caisse communale. Procès-verbaux de vérification. 1ier trimestre 2022. Prise en acte.
4. Finances – Budget 2022. Modification budgétaire Nr. 1. Approbation.
5. Finances – ASBL Agence de développement local Lontzen-Plombières-Welkenraedt Subvention 2022. Approbation.
6. Finances – Comptes communal 2021. Approbation.
7. Cultes – Fabrique d’Eglise protestante d’Eupen. Budget 2022. Avis.
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges d’Henri-Chapelle. Compte 2021. Approbation.
9. PST – Évaluation du programme stratégique transversal à mi-législature. Prise en acte.
10. Intercommunale – RESA. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.
11. Assemblée générale – SWDE. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.
12. Intercommunale – AQUALIS. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.
13. Intercommunale – LES HEURES CLAIRES. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.
14. Intercommunale – INTRADEL. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.
15. Assemblée générale – AIDE SCRL. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.
16. Assemblée générale – CRÉDIT SOCIAL LOGEMENT SCRL. Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour.
17. Environnement – Contrat de rivière Meuse-Aval. Plan d’actions 2023-2025. Approbation.
18. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
Séance à huis clos
19. Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil Communal.
20. Personnel communal – Mise à la retraite prématurée définitive.
21. Enseignement fondamental – Désignations temporaires. Ratification.
22. Enseignement artistique – Désignations temporaires. Ratification.
23. Enseignement fondamental – Congé pour prestations réduites.
24. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.
25. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.
26. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.
27. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.
28. Enseignement fondamental – Interruption de carrière.
29. Enseignement fondamental – Mise en disposition précédant pension.
30. Enseignement fondamental – Mise en disposition précédant pension.
31. Enseignement artistique – Congé de prestations réduites.
32. Enseignement artistique – Congé de prestations réduites.
33. Enseignement artistique – Congé de prestations réduites.
34. Enseignement artistique – Congé de prestations réduites.
35. Enseignement artistique – Détachement.
36. Enseignement artistique – Détachement.
37. Enseignement artistique – Détachement.
38. Enseignement artistique – Détachement.
39. Enseignement fondamental – Congé pour prestations réduites.
40. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD).
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