Conseil communal du 21 mars 2019

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 21 mars 2019, à 20h, à la Maison communale

 Séance publique

1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte.

2. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste. Compte 2018. La Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste soumet à l’approbation du Conseil son compte 2018, lequel se clôture par un boni de 2.127,99€. 

3. Fabrique d’église Saint-Georges. Compte 2018. La Fabrique d’église Saint-Georges soumet à l’approbation du Conseil son compte 2018, lequel se clôture par un boni de 11.833,01€. 

4. Plan de Cohésion sociale 2018. Rapport financier. Le Collège soumet à l’approbation du Conseil le rapport financier du Plan de Cohésion sociale 2018. Celui-ci renseigne un total justifié de dépenses pour 54.271,57€. La subvention s’élève à 37.843,62€.

5. RCYCL. Collecte et revalorisation des encombrants ménagers. Convention. L’asbl RCYCL soumet à l’approbation du Conseil le renouvellement de la convention portant sur la collecte et la revalorisation des encombrants ménagers.

6. INTRADEL. Actions de prévention 2019. Mandat. Suivant proposition formulée par INTRADEL dans son courrier du 20 février, le Collège propose de mandater l’intercommunale pour mener les deux actions de prévention à destination des ménages, à savoir :
- ateliers d’initiation au zéro déchet,
- le kit « système ZD », du fait maison, zéro déchet.

7. INTRADEL / Entreprise SCHEEN. Conteneur collectif enterré. Conventions. Dans le cadre de l’installation d’un conteneur collectif enterré destiné à recueillir les déchets ménagers résiduels des riverains de la rue des Epis, il convient de souscrire trois conventions.

8. AQUALIS. Mobilier d’interprétation paysagère. Autorisation d’implantation. Dans le cadre du circuit d’interprétation paysagère initié par la Maison du Tourisme du Pays de Herve voici quelques années, le Collège propose d’autoriser l’implantation d’une table d’orientation sur le domaine public, à l’extrémité du chemin du Moulin à Vent.

9. Sentier vicinal n° 48. Déplacement d’un tronçon. Sur requête de l’association SCHUURMAN MJ et PALM M. dans le cadre du projet d’extension d’une étable pour vaches laitières route Charlemagne 153, le Collège propose de déplacer un tronçon du sentier vicinal n° 48 conformément au plan de mesurage dressé par le géomètre GUSTIN.

10. Plaines de jeux. Fourniture et placement d’équipements en divers endroits. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour la fourniture et le placement d’équipements dans les aires de jeux situées au Bosquet, au Centre culturel, dans le lotissement « Clos Saint-Léonard », derrière la Maison de l’Emploi et à l’arrière de l’ancienne Maison communale de Henri-Chapelle. La dépense est estimée à 41.321,50€ TVA comprise.

11. Centrale d’achat RenoWatt. Convention d’adhésion. Dans le cadre de son Plan d’Actions en faveur de l’Energie Durable et du Climat (PAEDC), plus particulièrement la rénovation énergétique des bâtiments communaux, le Collège propose de souscrire la convention d’adhésion à la centrale d’achat RenoWatt.

12. Travaux de voirie et d’égouttage. Plan d’Investissements Communal 2019-2021. Le Collège soumet à l’approbation du Conseil son Plan d’Investissements Communal (PIC) 2019-2021.

13. Achat de livres. Adhésion au marché portant sur l’accord-cadre de fournitures de livres du Ministère de la Communauté française. Sur base du courrier de la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Collège propose d’adhérer au marché portant sur l’accord-cadre de fournitures de livres du Ministère de la Communauté française.

14. Ecole Welkenraedt. Plan de pilotage. Convention d’accompagnement et de suivi CECP. A l’instar de ce qui s’est fait pour l’Ecole de Henri-Chapelle, le Collège propose de souscrire avec le CECP la convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage pour l’Ecole de Welkenraedt.

15. Ecoles Welkenraedt et Henri-Chapelle. Règlement de travail. Le Conseil est invité à approuver le règlement de travail établi pour les Ecoles communales de Welkenraedt et Henri-Chapelle et ayant fait l’objet d’un accord définitif en Commission Paritaire Locale.

16. Grades légaux. Statuts administratif et pécuniaire. Sur base des arrêtés du Gouvernement wallon les plus récents, les statuts administratif et pécuniaire des grades légaux ont été revus et corrigés. Le Conseil est appelé à approuver ceux-ci.


Séance à huis clos

17. Personnel communal. Mise en disponibilité.
18. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
19. Enseignement fondamental. Nominations à titre définitif.
20. Enseignement artistique. Détachement. Ratification.
21. Enseignement artistique. Mise en disponibilité.
22. Enseignement artistique. Désignations temporaires. Ratification.
23. Enseignement artistique. Nominations à titre définitif.
24. Commission Paritaire Locale. Représentation. Modification.
25. Agence de Développement Local Lontzen-Plombières-Welkenraedt. Assemblée Générale et Conseil d’Administration. Représentation.
26. Commission communale de l’Accueil. Représentation.
27. Union des Villes et Communes de Wallonie. Assemblée Générale. Représentation.
28. Opérateur de Transport de Wallonie. Assemblée Générale. Représentation.
29. NOSBAU. Comité d’attribution. Représentation.

 

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