Conseil communal du 30 novembre 2017

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 30 novembre 2017, à 20h, à la Maison communale

Séance publique

1) Correspondance et rapports de commission. Prise en acte.
2) Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste. Modification budgétaire 2017/1.
3) Fabrique d'église Saint Georges. Modification budgétaire 2017/2.
4) Fabrique d'église protestante d'Eupen. Modification budgétaire 2017/1.
5) Centre public d'Action sociale. Modification budgétaire 2017/2.
6) Centre culturel (régional) de Verviers. Désaffiliation.
7) Pyramide de la bibliothèque. Remplacement du bandeau vitré. Marché public.
8) Fourniture de panneaux de signalisation. Marché public.
9) Centrale de marchés relative à la fourniture de matériel de sécurité routière et de radars préventifs. Adhésion.
10) Plan d'investissement communal 2017-2018. Modification.
11) Intercommunales. Assemblées Générales. Ordres du jour.


Séance à huis clos

12) Sanctions administratives communales. Désignation de fonctionnaires sanctionnatrices provinciales.
13) C.C.A.T.M. Composition. Modification.
14) Enseignement fondamental. Mises en disponibilité pour cause de maladie.
15) Enseignement fondamental. Démission.
16) Enseignement fondamental. Mise en disponibilité précédant la pension de retraite.
17) Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
18) Enseignement artistique. Nominations à titre définitif.
19) Enseignement artistique. Démission.
20) Enseignement artistique. Mise en disponibilité précédant la pension de retraite.

 

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