Conseil communal du 24 novembre 2016

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2016, à 20h, à la Maison communale

 Séance publique :

1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte. 

2. Fabrique d'église Saint-Georges. Modification budgétaire 1/2016. La Fabrique d'église Saint-Georges soumet à l'approbation du Conseil sa 1ère modification budgétaire 2016, laquelle est présentée en équilibre avec des recettes et dépenses s'élevant à 79.537,75€. L'intervention communale est réduite de 6.276,15€ au service extraordinaire.

3. Centre public d'Action sociale. Modification budgétaire 3/2016. Le Conseil de l'Action sociale soumet à l'approbation du Conseil sa 3ème modification budgétaire, laquelle porte uniquement sur le service extraordinaire et présente le résultat suivant : recettes = dépenses = 1.233.245,08€.

4. Accueil Temps Libre. Programme CLE 2017-2022. La coordinatrice Accueil Temps Libre soumet à l'approbation du Conseil le programme CLE (Coordination Locale pour l'Enfance) 2017-2022.

5. Locaux "AGEF". Contrat de prêt à usage pour la consultation périodique ONE. Il sera mis fin au passage du car sanitaire ONE à Henri-Chapelle fin de cette année. A partir du 1er janvier 2017, la consultation périodique se tiendra au sein des locaux "AGEF". Pour ce faire, il convient d'approuver le contrat de prêt à usage établi de commun accord.

6. Collecte et revalorisation des encombrants ménagers. Convention RCYCL. Prolongation. La convention RCYCL en matière de collecte et revalorisation des encombrants ménagers arrive à expiration fin de cette année. Il convient de reconduire celle-ci pour les deux prochaines années. Le prix à la tonne passe de 245€ à 250€. 

7. Fourniture de panneaux de signalisation pour l'année 2017. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour la fourniture de panneaux de signalisation livrables en 2017. Marché public. 

8. Aménagement de places de parking rue de Baelen. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour l'aménagement de cinq places de parking à l'entrée de la rue de Baelen, avant le pont SNCB/côté gauche. La dépense est estimée à 16.551,65€ TVA comprise.

9. Intercommunales. Assemblées Générales. Ordres du jour. Le Conseil est appelé à approuver les points inscrits aux ordres du jour des Assemblées Générales des intercommunales suivantes :
- AQUALIS - 30/11
- Les Heures Claires - 16/12
- AIDE - 19/12
- SPI - 20/12
- ECETIA Collectivités - 20/12
- ECETIA Intercommunale - 20/12
- NEOMANSIO - 21/12
- INTRADEL - 22/1210.

 

Séance à huis clos :

10. Enseignement artistique. Désignations temporaires. Ratification.

11. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.

12. Enseignement fondamental. Mises en disponibilité.

 

 

 

 

 

 

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