Conseil communal du 17 mars 2016

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du jeudi 17 mars 2016, à 20h, à la Maison communale

Séance publique


1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte.


2. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste. Compte 2015. La Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste soumet à l'approbation du Conseil son compte 2015, lequel se clôture par un excédent de 3.536,44€.


3. Plan de Cohésion sociale 2014-2019. Rapports financiers et d'activités 2015. En application de l'article 29 du décret du 6 novembre 2008 relatif au Plan de Cohésion sociale, sont soumis à l'adoption du Conseil les rapport financier et d'activités 2015.


4. Résidence Leonardo da Vinci. Programme d'investissements ISOSL. Garantie d'emprunts. L'intercommunale ISOSL a conclu avec la Banque BELFIUS des emprunts à concurrence de 4.000.000€ pour le financement de la construction de résidences-services, d'un centre d'accueil de jour et de lits court séjour à la Résidence Leonardo da Vinci. De manière à éviter un mandat d'hypothèque qui occasionnerait des frais supplémentaires, ISOSL sollicite la garantie de la Commune pour les emprunts en question.


5. INTRADEL. Actions de prévention 2016. Le Collège propose de confier à INTRADEL l'organisation des quatre actions de prévention développées dans son courrier du 26 janvier.


6. Reclassement professionnel. Marché public. La loi du 26 décembre 2013 concernant l'introduction d'un statut unique entre ouvriers et employés introduit de nouvelles règles relatives à la procédure de reclassement professionnel pour le secteur public. Il sera nécessaire de prévoir un recours aux services d'un organisme ayant les capacités d'accompagner efficacement tout agent concerné par cette mesure d'outplacement. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour la désignation d'un organisme qui sera chargé de ce service de reclassement professionnel. Le prix de l'intervention s'élève à min. 1.800€ et max. 5.500€ par agent qui se ferait licencier.


7. Crèche "Les P'tits Mousses". Projet d'agrandissement. Le Collège soumet à l'approbation du Conseil le projet d'agrandissement de la crèche "Les P'tits Mousses" élaboré par le Bureau d'Architecture Victor RENSONNET de Welkenraedt. La dépense est estimée à 1.435.869,63€ TVAc et le montant du subside s'élève à 838.659,42€.


8. Crèche "Les P'tits Mousses". Remplacement de châssis, création d'une baie avec placement de châssis. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour des travaux de remplacement de châssis ainsi que de création d'une baie avec placement de châssis à la crèche communale "Les P'tits Mousses". La dépense est estimée à 25.966,98€TVAc.


9. Crèche "Les P'tits Mousses". Travaux de menuiserie. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour des travaux de menuiserie intérieure et extérieure à la crèche "Les P'tits Mousses". La dépense est estimée à 14.399€ TVAc.


10. Aires de jeux. Fourniture et placement de jeux. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour la fourniture et le placement de jeux près du skjull ainsi que dans le lotissement "D. Lahaye/clos Saint-Georges". La dépense est estimée à 21.538€ TVAc.


11. Fourniture d'un porte-outils avec équipements. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour la fourniture d'un porte-outils avec équipements (désherbeur mécanique, brosse de désherbage, barre faucheuse). La dépense est estimée à 30.550€ TVAc.


12. Pose de filets d'eau en divers endroits. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour la pose de filets d'eau en divers endroits rues des Prés, de la Chapelle et Chant des Oiseaux. La dépense est estimée à 68.317,44€ TVAc.


13. Cheminement sécurisé le long de la ligne 39/1ère phase. Projet d'aménagement. Le Collège soumet à l'approbation du Conseil le projet d'aménagement de la 1ère phase du cheminement sécurisé le long de la ligne 39, depuis Birken jusqu'au Vivier. La dépense est estimée à 259.826,33€ TVAc. S'agissant d'un projet supracommunal, une subvention de 150.000€ est escomptée de Liège Europe Métropole. Le solde sera partagé entre Plombières et Welkenraedt.

 

Séance à huis clos

14. Enseignement artistique. Désignation temporaire. Ratification.
15. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
16. Enseignement fondamental. Mise en disponibilité.
17. Enseignement fondamental. Détachement.

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