Conseil communal du 19 mars 2015

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 19 mars 2015 à 20h00 à la Maison communale

 

        Séance publique
 

  1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte. Suivant documents introduits.
  2. Fabrique d'église Saint-Roch. Compte 2014. La Fabrique d'église Saint-Roch soumet à l'approbation de l'Assemblée son compte 2014, lequel se clôture par un boni de 3.693,28€.
  3. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste. Compte 2014. La Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste soumet à l'approbation de l'Assemblée son compte 2014, lequel se clôture par un boni de 4.602,46€.
  4. Service d'Incendie. Commande du véhicule de signalisation compact. Le SPF Intérieur a fait savoir que la Commune de Welkenraedt a été désignée comme destinataire d'un véhicule de signalisation compact, lequel figurait au plan pluriannuel d'investissements/version 2013. Le Conseil est appelé à ratifier la commande de ce véhicule auprès de la s.a. Fire Technics pour la somme de 63.603,65€ TVAc, dont 75 % sont à charge de l'Etat fédéral. De plus, le service d'Incendie a choisi diverses options pour un montant total de 3.769,15€ TVAc. Les crédits nécessaires seront inscrits en 1ère modification budgétaire, laquelle comprendra une recette équivalant la dépense puisqu'un remboursement sera opéré par la Zone de Secours.
  5. Plan de cohésion sociale 2014. Rapport financier. Le Conseil est invité à approuver le rapport financier du Plan de Cohésion sociale 2014.
  6. Agrandissement de la crèche communale. Auteur de projet. Marché public. Le Collège communal propose la passation d'un marché par procédure négociée sans publicité visant à désigner le bureau d'architecture qui sera chargé d'élaborer le projet et d'assurer la coordination sécurité-santé concernant l'agrandissement de la crèche communale.
  7. Contrat de Rivière Meuse aval et affluents. Programme d'actions 2014-2016. L'asbl "Contrat de Rivière Meuse aval et affluents" soumet à l'approbation de l'Assemblée le programme d'actions 2014-2016 à entreprendre pour la Commune de Welkenraedt.
  8. Groupe d'Action Locale (GAL) Pays de Herve. Plan de Développement Stratégique (PDS). Le Groupe d'Action Locale (GAL) Pays de Herve demande à l'Assemblée de ratifier la délibération du Collège communal du 10 février 2015 approuvant le Plan de Développement Stratégique (PDS).

    Séance à huis clos

  9. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
  10. Enseignement fondamental. Nominations à titre définitif.
  11. Enseignement artistique. Congé d'accueil.
  12. Enseignement artistique. Interruption de carrière.

 

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