Conseil communal du 20 février 2014

Ordre du jour du Conseil communal du 20 février 2014 à 20h00 à la Maison communale


        Séance publique

  1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte. Suivant documents introduits.
  2. Conseil Consultatif des Aînés. Rapport d'activités 2013. Prise en acte. Le Conseil est appelé à prendre acte du rapport d'activités 2013 du Conseil Consultatif des Aînés.
  3. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste. Modification budgétaire 2013/1. La Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste soumet à l'avis du Conseil sa 1ère modification budgétaire 2013, laquelle est présentée en équilibre avec une diminution de la participation communale de 2.000€ au service ordinaire.
  4. Fabrique d'église Saint-Georges. Modification budgétaire 2013/1. La Fabrique d'église Saint-Georges soumet à l'avis du Conseil sa 1ère modification budgétaire 2013, laquelle est présentée en équilibre avec une diminution de la participation communale de 2.507,98€ au service ordinaire.
  5. Circulation routière. Règlements complémentaires.
    a) De manière à faire en sorte que les voiries de l'East Belgium Park constituent le seul accès entrant ou sortant pour les poids lourds fréquentant le zoning "Trois Bourdons", le Collège propose d'interdire à tout véhicule de +7,5T, excepté desserte locale, l'accès au tronçon du boulevard H. Grosjean compris entre la rue Mitoyenne et la rue Trois Bourdons.
    b) A la demande de l'intercommunale NEOMANSIO, le Collège propose d'instaurer un sens giratoire sur le parking du centre funéraire et d'y limiter la vitesse à 30 km/h.
  6. Fourniture d'un véhicule. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour la fourniture d'un véhicule destiné à remplacer celui utilisé par le brigadier devenu vétuste. La dépense est estimée à 15.000€ TVAc.
  7. C.C.A.T.M. Règlement d'ordre intérieur. Modification. A la demande du SPF/DG04, il appartient au Conseil de modifier l'article 15 du règlement d'ordre intérieur de la CCATM en précisant que le jeton de présence s'élève à 25€/réunion pour le président et à 12,50€ pour les membres.
  8. Schéma de Développement de l'Espace régional (SDER). Projet.

    Séance à huis clos
     
  9. Enseignement fondamental. Interruptions de carrière. Ratification.
  10. Enseignement fondamental. Congé pour prestations réduites. Ratification.
  11. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
  12. Enseignement artistique. Désignations temporaires. Ratification.
  13. C.C.A.T.M. Composition. Modifications.
  14. Athénée Royal. Conseil de participation. Représentation communale.
     

 

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