Conseil communal

Ordre du jour du Conseil communal du 19 juin 2014 à 20h00 à la Maison communale

      

       Séance publique

 

  1. Correspondance et rapport(s) de commission. Suivant document(s) introduit(s).
  2. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste. Compte 2013. La Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste soumet à l'avis du Conseil son compte 2013, lequel présente les résultats suivants :
    recettes = 149.189,27€
    dépenses = 148.923,07€
    boni = 266,20€
  3. Service d'Incendie. Règlement organique. Modifications. Le Collège soumet à l'approbation du Conseil une version complétée et modifiée du règlement organique du service d'Incendie.
  4. Plan d'Urgence. Plan d'intervention psycho-sociale (PIPS). Le Conseil est appelé à approuver le Plan d'intervention psycho-sociale (PIPS) constituant la Discipline 2 du Plan d'Urgence.
  5. Ordonnance de police administrative générale. Version actualisée. Le Conseil est invité à approuver la version actualisée de l'ordonnance de police administrative générale votée le 4 juin dernier par le Conseil de Police.
  6. Demande de permis d'urbanisme « scrl SPI/rue de l'Industrie ». Tracé de voirie. Dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme introduite par la scrl SPI et portant sur l'aménagement d'un giratoire à l'angle ouest de la rue de l'Industrie, le Conseil est appelé à adopter le tracé de voirie tel que défini par le bureau d'études Sotrez-Nizet.
  7. Centre sportif Henri-Chapelle. Remplacement de la toiture de la cafétéria du tennis. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée sans publicité pour les travaux de remplacement de la toiture de la cafétéria "tennis" du centre sportif de Henri-Chapelle. La dépense est estimée à 9.982,50€ TVAc.
  8. Amélioration d'un tronçon de la rue Saint-Paul. Auteur de projet. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée sans publicité pour la désignation d'un bureau d'études chargé d'élaborer le projet d'amélioration d'un tronçon de la rue Saint-Paul.
  9. Intercommunales. Assemblées Générales. Ordres du jour. Le Conseil est appelé à approuver les ordres du jour des Assemblées générales des intercommunales suivantes :
    TECTEO – AGE et AGO du 20/6
    SPI – AGO et AGE du 23/6
    ECETIA Collectivités – AGO du 24/6
    ECETIA Intercommunale – AGO du 24/6
    INTRADEL – AGO du 26/6
    CHPLT – AGO du 26/6

    Séance à huis clos
     
  10. Personnel communal. Mise en disponibilité.
  11. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
  12. Enseignement fondamental. Interruptions de carrière.
  13. Enseignement fondamental. Congés pour prestations réduites.
  14. Enseignement artistique. Désignation temporaire. Ratification.
  15. Enseignement artistique. Nominations à titre définitif.
  16. Enseignement artistique. Interruptions de carrière.
  17. Enseignement artistique. Congés pour prestations réduites.
  18. Enseignement artistique. Détachements.


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