Conseil communal du 31 mai 2012

Ordre du jour du Conseil communal du 31 mai 2012 à la Maison communale

       Séance publique

 

  1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte. Suivant documents introduits.
  2. LOGEO Agence Immobilière Sociale. Rapport d'activités 2011. Prise en acte. Le Conseil est appelé à prendre acte du rapport d'activités 2011 de l'Agence Immobilière Sociale "Gestion Logements Verviers" devenue LOGEO.
  3. Ordonnance de police du Bourgmestre. Ratification. Le Bourgmestre soumet à la ratification de l'Assemblée son ordonnance de police du 18 avril réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur un tronçon de la rue Mitoyenne le samedi 21 avril, à l'occasion de la "Fête de printemps" organisée au magasin BIO NAT.
  4. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste. Compte 2011. La Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste soumet à l'avis du Conseil son compte 2011, lequel se clôture par un boni de 19,06€.
  5. asbl "Jeunesse et Sports Henri-Chapelle". Compte 2011. L'asbl "Jeunesse et Sports Henri-Chapelle" soumet à l'approbation du Conseil son compte 2011. Celui-ci se clôture par un boni d'exploitation de 2.756,77€.
  6. asbl "Centre culturel". Contrat-programme 2009/2012. Avenant n° 2. Sur proposition de Mme la Ministre de la Culture, le Centre culturel soumet à l'approbation du Conseil un avenant n° 2 au contrat-programme 2009/2012.
  7. asbl "Région de Verviers/Conférence des Bourgmestres". Modification statutaire. L'asbl "Région de Verviers / Conférence des Bourgmestres" soumet à l'approbation du Conseil une 1ère modification statutaire.
  8. scrl I.M.I.O. Adhésion. Le Collège propose d'adhérer à la nouvelle intercommunale coopérative de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO) créée le 28 novembre 2011 et de souscrire 1 part B (3,71€) au capital de celle-ci.
  9. Intercommunales. Assemblées Générales. Ordres du jour. Le Conseil est appelé à se prononcer sur les ordres du jour des Assemblées générales des intercommunales suivantes :
    Aqualis : 6 juin
    Heures Claires : 8 juin
    Néomansio : 15 juin
    AIDE : 18 juin
    Intradel : 26 juin
  10. Maison communale de Welkenraedt. Salle du Conseil. Travaux de remplacement du carrelage. Marché public. Le Collège propose de passer un marché par procédure négociée sans publicité pour les travaux de remplacement du carrelage de la salle du Conseil communal. La dépense est estimée à 13.552€ TVA comprise.

    Séance à huis clos

  11. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
  12. Enseignement fondamental. Mise en disponibilité pour convenances personnelles.
  13. Enseignement artistique. Désignations temporaires. Ratification.
  14. Enseignement artistique. Détachements.
  15. Enseignement artistique. Congés pour prestations réduites.
  16. Enseignement artistique. Interruptions de carrière.



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