Conseil communal du 9 mars 2011

Ordre du jour du Conseil communal du 9 mars 2011 à 20h00 à la Maison communale

Séance publique

 

  1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte. Suivant document(s) introduit(s).
  2. Ordonnances de police du Bourgmestre. Ratification. Le Bourgmestre soumet à la ratification de l'Assemblée ses ordonnances de police des : 13 janvier réglementant la circulation des véhicules voie de Liège à partir du 13 janvier, en raison des dégradations de la voirie ; 14 janvier réglementant la circulation des véhicules route d'Aubel à partir du 14 janvier, en raison des dégradations de la voirie.
  3. SLF Finances. Avances gagées. Protocole d'accord financier et convention de coopérateurs. Avenants n° 1. Au nom des communes associées, Aqualis a renégocié les termes de la convention passée avec la SLF, laquelle a avancé les montants des participations communales au capital d'Aqualis lors de sa constitution. La SLF Finances a accepté de convertir en taux fixe le taux d'intérêts débiteurs (3,76%), initialement soumis à révision quinquennale. Il convient dès lors de souscrire en conséquence les avenants n° 1 du protocole d'accord financier et de la convention de coopérateurs.
  4. Centre J. Fourniture de mobilier. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la fourniture de mobilier divers destiné au Centre J. La dépense est estimée à 8.300 € TVA comprise.
  5. Arsenal des pompiers. Travaux de réfection de toiture. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la réfection d'une partie de la toiture de l'arsenal des pompiers. La dépense est estimée à 9.941,36 € TVA comprise.
  6. Candidature au projet "Communes pilotes Wallonie cyclable". Interpellation.

 

Séance à huis clos

 

    7. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.

    8. Enseignement fondamental. Interruptions de carrière.

    9. Enseignement fondamental. Démission.

  10. Enseignement fondamental. Nominations.

  11. Enseignement artistique. Nominations.

  12. Personnel communal. Mise en disponibilité.


Actions sur le document