Conseil communal du 27 octobre 2011

Ordre du jour du Conseil communal du 27 octobre 2011 à 20h à la Maison communale

Séance publique

 

  1. Correspondance et rapports de commission. Prise en acte. Suivant documents introduits.
  2. Ordonnance de police du Bourgmestre. Ratification. Le Bourgmestre soumet à la ratification de l'Assemblée son ordonnance de police du 12 octobre réglementant le stationnement des véhicules sur le parking du centre culturel le vendredi 21 octobre, à l'occasion du cross intitulé "Je cours pour ma forme".
  3. Fabrique d'église Saint-Roch. Budget 2012. La Fabrique d'église Saint-Roch soumet à l'avis du Conseil son budget 2012 présenté en équilibre moyennant une intervention communale de 2.960,98€ au service ordinaire, dont 1.658,15€ à charge de la Commune de Welkenraedt.
  4. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste. Budget 2012. La Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste soumet à l'avis du Conseil son budget 2012 présenté en équilibre moyennant une intervention communale de 8.513,29€ au service ordinaire.
  5. asbl "Centre culturel". Compte 2010. L'asbl "Centre culturel" soumet à l'approbation du Conseil son compte 2010, lequel présente un boni de 796,01€.
  6. C.P.A.S. Compte 2010. Le CPAS soumet à l'approbation du Conseil son compte 2010, lequel présente un excédent budgétaire de 31.465,56€ au service ordinaire et un résultat équilibré au service extraordinaire.
  7. Compte communal 2010.
  8. Budget communal. Modifications.
  9. Ancrage communal. Programme communal d'actions 2012-2013 en matière de logement.
  10. Caserne des pompiers. Remise en état d'une façade. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la remise en état d'une façade de la caserne des pompiers. La dépense est estimée à 10.175€ hors TVA, dont 9.571,55€ sont couverts par l'intervention de la compagnie d'assurances.
  11. Caserne des pompiers. Remplacement de portes de garage. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour le remplacement de deux portes de garage à la caserne des pompiers. La dépense est estimée à 10.006€ hors TVA.
  12. Dépôt communal (bâtiment M6). Fourniture de peinture et petit matériel. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la fourniture de peinture et petit matériel destinés au bâtiment M6 sur le site de la Céramique. La dépense est estimée à 5.000€ TVA comprise.
  13. Ecoles communales. Confection et placement de tentures et stores. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la confection et le placement de tentures destinées au gymnase de l'école communale de Welkenraedt ; de tentures destinées aux classes 5/8 dans l'aile "Hubert Gerson" de l'école communale de Welkenraedt ; de tentures dans le module de maternelles ainsi que de stores dans les classes de P5 et P6 à l'école communale de Henri-Chapelle. La dépense est estimée à 10.800€ TVA comprise.
  14. Fourniture d'une camionnette avec benne basculante. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la fourniture d'une camionnette avec benne basculante destinée à remplacer le camion-poubelles déclassé. La dépense est estimée à 37.000€ TVA incluse.
  15. Crédits d'impulsion 2011. Aménagement d'un cheminement sécurisé. Projet. Dans le cadre des crédits d'impulsion 2011, le Conseil est appelé à approuver le projet relatif à l'aménagement d'un cheminement sécurisé le long de la voie SNCB, depuis la rue J.F. Kennedy jusqu'à la rue de l'Escalier. La dépense actualisée s'élève à 108.658€ TVA comprise. Le Ministre Ph. HENRY a marqué un accord de principe pour un subventionnement plafonné à 71.084€.

 

Séance à huis clos


 16. Enseignement artistique. Détachement. Ratification.
 17. Enseignement artistique. Désignations temporaires.  Ratification.
 18. Enseignement artistique. Mise en disponibilité pour convenances personnelles.
 19. Enseignement artistique. Nominations à titre définitif.
 20. Enseignement fondamental. Détachement. Ratification.
 21. Enseignement fondamental. Démission.
 22. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
 23. Enseignement fondamental. Nominations à titre définitif.


Actions sur le document