Conseil communal du 26 mai 2011

Ordre du jour du Conseil communal du 26 mai 2011 à la Maison communale

 

Séance publique

 

  1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte. Suivant document(s) introduit(s).
  2. Ordonnance de police du Bourgmestre. Ratification. Le Bourgmestre soumet à la ratification de l'Assemblée son ordonnance de police du 11 avril réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur un tronçon de la rue Mitoyenne le dimanche 17 avril, à l'occasion de la journée "horti-découvertes".
  3. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste. Compte 2010. La Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste soumet à l'avis du Conseil son compte 2010 se clôturant par un boni de 10.809,28€.
  4. Fabrique d'église Saint-Roch. Compte 2010. La Fabrique d'église Saint-Roch soumet à l'avis du Conseil son compte 2010 se clôturant par un boni de 4.432,53€.
  5. Fabrique d'église protestante d'Eupen. Compte 2010. La Fabrique d'église protestante d'Eupen soumet à l'avis du Conseil son compte 2010 se clôturant par un mali de 21.312,50€.
  6. Fabrique d'église Saint-Georges. Compte 2010. La Fabrique d'église Saint-Georges soumet à l'avis du Conseil son compte 2010 se clôturant par un boni de 9.797,71€.
  7. Fabrique d'église Saint-Georges. Modification budgétaire 2011/1. La Fabrique d'église Saint-Georges soumet à l'avis du Conseil sa 1ère modification budgétaire 2011 présentée en équilibre moyennant une intervention communale de 5.119,53€ au service extraordinaire.
  8. RABW et Etoile Elsautoise. Terrains synthétiques. Octroi de subventions. Le Collège propose d'octroyer à la Royale Alliance Bruyère Welkenraedt une subvention extraordinaire correspondant à la part non subsidiée des travaux d'aménagement d'un terrain de football synthétique et plafonnée à la somme de 116.557€ inscrite au budget.
    Le Collège propose d'octroyer à l'Etoile Elsautoise une subvention extraordinaire correspondant au tiers de la part non subsidiée des travaux et plafonnée à 60.000€ destinée à l'aménagement d'un terrain de football synthétique.
  9. Travaux de réfection de voirie voie de Liège. Décompte final. Le Conseil est invité à approuver le décompte final des travaux de réfection de voirie voie de Liège s'élevant à 40.704,44€ TVA comprise, alors que le marché initial avait été adjugé au montant de 22.972,65€.
  10. Parc d'activités économiques des Plenesses. Phase 6 (rue des Nouvelles Technologies). Décompte final. Dans le cadre des travaux correspondant à la phase 6 (rue des Nouvelles Technologies) de l'infrastructure créée dans le parc d'activités économiques des Plenesses, le Conseil est appelé à marquer son accord sur la prise en charge du solde de la participation communale fixé à 10.453,63€ suivant décompte final approuvé par le Bureau Exécutif de la SPI+. Estimée initialement au montant de 43.297€, la quote-part communale de Welkenraedt se chiffre définitivement à 53.750,63€.
  11. Ecole communale de Welkenraedt. Travaux de désamiantage. Marché public. Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la réalisation de travaux de désamiantage à l'école communale de Welkenraedt. La dépense est estimée à 19.958,95€ TVA comprise.
  12. Intercommunales. Assemblées Générales. Ordres du jour. Le Conseil est appelé à approuver les points des ordres du jour des Assemblées Générales des diverses intercommunales dont la Commune de Welkenraedt fait partie. Les délégués communaux respectifs devraient avoir reçu les documents les concernant. Sont consultables au secrétariat à votre meilleure convenance les dossiers réceptionnés à ce jour par la Commune, à savoir :
    AQUALIS – 01/06
    Centre funéraire de Liège et environs – 17/06
    Les Heures Claires – 17/06
    AIDE – 20/06
    SLF – 28/06

 

Séance à huis clos

 

13. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification

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14. Enseignement fondamental. Nomination

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15. Enseignement artistique. Désignations temporaires. Ratification

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16. Enseignement artistique. Détachements.

 

17. Enseignement artistique. Congés pour prestations réduites

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18. Enseignement artistique. Interruptions de carrière

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19. Enseignement artistique. Directeur. Nomination

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