Conseil communal du 31 mai 2010

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 31 mai 2010 à 20h00 à la Maison communale

 

Séance publique

 

  1. Conseiller communal. Démission. Prise en acte.

    Le Conseil est appelé à prendre acte de la lettre d’André GROSJEAN démissionnant de son mandat de conseiller communal.

  2. Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal de M. Christophe PRIMO.

    Prestation de serment et installation du nouveau conseiller Christophe PRIMO.

  3. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte.

    Suivant document(s) introduit(s).

  4. Commission locale pour l’Energie (CLE). Rapport annuel. Prise en acte.

    Prise en acte du rapport annuel 2009 de la Commission locale pour l’Energie (CLE).

  5. Circulation routière. Règlement complémentaire.

    Faisant suite à une requête du TEC, le Collège propose d’interdire à tout conducteur de circuler de la rue St-Paul vers et jusqu’à la rue Chant des Oiseaux, le long de l’îlot sur lequel est implanté l’abribus.

  6. Fabrique d'église St-Roch . Compte 2009.

    La Fabrique d’église St-Roch soumet à l’avis du Conseil son compte 2009, lequel présente un excédent de recettes de 2.072€.

  7. Fabrique d'église St-Georges . Compte 2009.

    La Fabrique d’église St-Georges soumet à l’avis du Conseil son compte 2009, lequel présente un excédent de recettes de 13.504,94€.

  8. Fabrique d'église St-Jean-Baptiste. Compte 2009.

    La Fabrique d’église St-Jean-Baptiste soumet à l’avis du Conseil son compte 2009, lequel se clôture par un boni de 11.780,13€.

  9. Fabrique d'église St-Jean-Baptiste. Modification budgétaire 1/2010.

    La Fabrique d’église St-Jean-Baptiste soumet à l’avis du Conseil sa première modification budgétaire 2010 présentée en équilibre moyennant une intervention communale de 5.000€ au service extraordinaire.

  10. asbl « Jeunesse et Sports ». Compte 2009.

    L’asbl « Jeunesse et Sports » soumet à l’approbation du Conseil son compte 2009 présentant un mali de 145,77€.

  11.  asbl « Centre culturel ». Compte 2009.

    L’asbl « Centre culturel » soumet à l’approbation du Conseil son compte 2009, lequel se clôture par un boni de 29.890,52€.

  12. Service d’Incendie. Fourniture de vestes et pantalons d’intervention. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée pour la fourniture de 35 vestes et pantalons d’intervention destinés au service d’Incendie.
    La dépense est estimée à  31.000€ TVA comprise.

  13. Plan communal de Mobilité. Compléments. Auteur de projet. Marché public.

    Le Plan communal de Mobilité nécessite divers compléments. Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée pour la désignation d’un auteur de projet chargé d’élaborer ces compléments.

  14. Contrat d’égouttage pour l’assainissement des eaux résiduaires urbaines.

    La SPGE soumet à l’approbation du Conseil un contrat d’égouttage visant à remplacer l’actuel contrat d’agglomération.

  15. Egouttage d’un tronçon de la rue Mitoyenne. Auteur de projet. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée en vue de désigner un bureau d’études chargé d’élaborer un projet d’égouttage d’un tronçon de la rue Mitoyenne.

  16. Aménagement de trottoirs et accotement en divers endroits. Marchés publics.

    Le Collège propose la passation de marchés par procédure négociée pour

    • la rénovation des trottoirs de la rue de la Liberté, dont le coût est estimé à 45.843,27€ TVA comprise ;

    • un élargissement du trottoir à hauteur de l’immeuble n° 86 de la rue du Hangar, dont le coût est estimé à 14.854,20€ TVA incluse ;

    • l’aménagement d’un accotement à hauteur des immeubles n° 55 à 69 de la route Charlemagne, dont le coût est estimé à 7.751,87€ TVA comprise.

  17. Travaux d’entretien de voirie rues Coulen et St-Paul. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée pour des travaux d’entretien de voirie rues Coulen et St-Paul.
    La dépense est estimée à 48.930,40€ TVA incluse.

  18. Ecole communale de Welkenraedt. Fourniture de peinture. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée pour la fourniture de peinture destinée au rafraîchissement des locaux du cycle 2,5/5 (aile gauche) de l’école communale de Welkenraedt.
    La dépense est estimée à 2.500€ TVA comprise.

  19. Ecole communale de Welkenraedt. Remplacement de revêtement de sol. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée pour le remplacement du revêtement de sol des locaux du cycle 2,5/5 (aile gauche) de l’école communale de Welkenraedt.
    La dépense est estimée à 3.900 € TVA incluse.

  20. Dépôt communal rue de l’Usine. Projet des techniques spéciales. Corrections.

    Le Conseil est appelé une nouvelle fois à approuver le projet des techniques spéciales du dépôt communal de la rue de l’Usine, lequel a subi diverses corrections à la demande de l’Autorité de tutelle.

  21. Intercommunales. Assemblées générales. Ordres du jour.

    Toutes les intercommunales dont la Commune de Welkenraedt fait partie ont programmé une Assemblée générale dans le courant du mois de juin. Le Conseil est invité à approuver les points inscrits aux ordres du jour de ces Assemblées. Les délégués ont reçu les convocations + annexes des intercommunales les concernant. Tout conseiller peut soit solliciter copie de ces documents, soit les consulter au secrétariat communal.


 Séance à huis clos

 

 22.  Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.

 23.  C.C.A.T.M.  Présidence. Désignation.

 24.  Receveuse communale. Nomination.

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