Conseil communal du 27 avril 2010

Ordre du jour du Conseil communal du 27 avril 2010 à la Maison communale


        Séance publique

 

  1. Correspondance et rapport(s) de commission. Prise en acte.

    Suivant document(s) introduit(s).

  2. asbl « Centre culturel ». Subvention extraordinaire. Octroi.

    Le Collège propose d’octroyer à l’asbl « Centre culturel » une subvention extraordinaire de 5.000€ destinée au financement d’une étude de faisabilité portant sur l’agrandissement du centre culturel.

  3. Lutte contre les plantes invasives. Règlement communal.

    Document réservé actuellement aux Conseillers communaux.

  4. East Belgium Park. Tracé des voiries.

    Dans le cadre de la demande de permis d’urbanisme déposée par la SPI+, le Conseil est appelé à adopter le tracé des voiries créées dans l’East Belgium Park suivant plans dressés par le Service Technique Provincial.

  5. Fourniture de podiums et tapis de sol. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée pour la fourniture de 15 éléments de podium et 630 m² de tapis de sol. La dépense est estimée à 15.500 € hors options et TVA comprise.

  6. Travaux de réfection de voirie. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée pour la réfection d’un tronçon de voirie à Hoof, à hauteur de l’immeuble n° 75. La dépense est estimée à 7.000 € TVA comprise.

  7. Aménagement d’une rampe d’accès au tunnel sous voies. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée pour l’aménagement de la rampe d’accès au tunnel sous voies récemment créé. La dépense est estimée à 45.056,77 € TVA comprise.

  8. Création d’un bassin d’orage et travaux connexes. Auteur de projet. Marché public.

    Le Collège propose la passation d’un marché par procédure négociée  pour la désignation d’un auteur de projet qui sera chargé de la rédaction de la fiche technique, de l’étude, de la direction et de la surveillance du chantier relatif à la création d’un bassin d’orage et travaux connexes à proximité du centre culturel.

  9. Programme triennal des travaux 2010-2012.

    Le Collège soumet à l’approbation du Conseil un premier programme triennal des travaux composé comme suit :

    - 2010 : travaux de voirie et d’égouttage rue de l’Yser  1.099.769,00 €

    - 2011 : travaux de voirie rue de l’Usine 186.237,15 €

    Total des investissements    1.286.006,15 €


    Séance à huis clos
  10. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.
  11. Enseignement artistique. Démission.

 

 

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