Conseil communal du 1er juillet 2010

Ordre du jour du Conseil communal du 1er juillet 2010 à 20 heures à la Maison communale

 

Séance publique

 

  1. Conseiller communal. Démission. Prise en acte.
    Mlle Nathalie WIERTZ présente la démission de son mandat de conseillère communale.
  2. Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal de M. Joseph SIMONS.
  3. Conseil de l’Action sociale. Démission. Acceptation.
    Le Conseil est appelé à accepter la démission de son mandat de conseiller de l'Action sociale présentée par M. Christophe LOUSBERG.
  4. Conseil de l’Action sociale. Désignation de M. Alain VANDENBROECK en qualité de conseiller de l’Action sociale.
    Suivant acte de présentation déposé par le groupe MR-IC, il convient de procéder à l'élection de plein droit de M. Alain VANDENBROECK en qualité de conseiller de l'Action sociale.
  5. Receveuse communale. Prestation de serment.
    Mlle Claire RENSONNET, nouvelle Receveuse communale à partir du 1er septembre prochain, est appelée à prêter le serment d'usage.
  6. Correspondance et rapports de commission. Prise en acte.
    Suivant documents introduits.
  7. Circulation routière. Règlements complémentaires.
    Sur proposition du Collège, le Conseil est invité
    a) à décider la création d'un emplacement de stationnement pour handicapés rue du Hangar, à hauteur de l'immeuble n° 37 ;
    b) à décider
    • l'interdiction de stationner rue Mitoyenne, depuis la rue des Volontaires jusqu'à l'immeuble n° 247 ;
    • la création d'un emplacement de stationnement pour handicapés rue Mitoyenne, juste avant l'immeuble n° 245 ;
    • à émettre un avis favorable à l'égard du projet d'arrêté ministériel visant à officialiser la création du giratoire de la Maison-Blanche.
  8. Règlement relatif aux activités ambulantes sur les marchés publics.
    Document réservé actuellement aux Conseillers communaux.
  9. Fabrique d'église protestante d’Eupen. Compte 2009. Avis.
    La Fabrique d'église protestante d'Eupen soumet à l'avis du Conseil son compte 2009, lequel se clôture par un mali rectifié de 9.604,52€.
  10. Budget communal. Modifications.
    Documents réservés actuellement aux Conseillers communaux.
  11. asbl Etoile Elsautoise. Subside exceptionnel. Octroi.
    Le Collège propose d'octroyer à l'Etoile Elsautoise un subside exceptionnel de 5.000€ destiné au financement des modifications importantes de ses installations suite à l'accession à la Promotion de son équipe première.
  12. Service d’Incendie. Fourniture de matériel divers. Marché public.
    Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la fourniture de matériel divers destiné au conteneur chimique du service d'Incendie. La dépense est estimée à 7.200€ hors TVA.
  13. Site de la Céramique. Bâtiment M9 (Centre J). Fourniture de peinture et petit matériel. Marché public.
    Le Collège propose la passation d'un marché par procédure négociée pour la fourniture de peinture et petit matériel destinés au bâtiment M9 (Centre J) sur le site de la Céramique. La dépense est estimée à 3.000€ TVA comprise.
  14. Ecole communale de Welkenraedt. Remplacement des chaudières et optimalisation d’un système de régulation thermique. Projet.
    Le Collège soumet à l'approbation du Conseil le projet de remplacement des chaudières et d'optimalisation d'un système de régulation thermique à l'école communale de Welkenraedt. Dressé par Laurence MICHAUX, architecte communale, ce projet est estimé à 90.465,65€ TVA comprise. Le subside escompté s'élève à 90% du montant éligible.
  15. Centre sportif de Welkenraedt. Travaux divers commandés en urgence. Ratification.
    Suite à l'incendie qui a gravement détérioré le centre sportif de Welkenraedt le 15 juin dernier, le Collège a été amené à prendre en urgence diverses décisions portant sur la sauvegarde de l'immeuble et sa remise en état. Le Conseil est appelé à ratifier ces décisions.
  16. ADL Lontzen-Plombières-Welkenraedt. Agrément. Renouvellement.
    Dans le cadre de la demande de renouvellement d'agrément à introduire par l'ADL auprès de la Région wallonne, le Conseil est invité à prendre une délibération indiquant
    • qu'il souhaite le maintien de l'ADL en demandant le renouvellement de l'agrément ;
    • qu'il confie à l'ADL la mission d'établir et d'introduire le dossier d'agrément.
  17. Accueil Temps Libre (ATL). Coordination. Convention ONE.
    Documents réservés actuellement aux Conseillers communaux.
  18. asbl C.R.V. (Contrat de Rivière du Sous-Bassin Hydrographique de la Vesdre). Adhésion.
    L'intercommunale - asbl "Association des Communes du Bassin de la Vesdre" est devenue l'asbl "Contrat de Rivière du Sous-Bassin Hydrographique de la Vesdre" (CRV). La Commune de Welkenraedt étant actuellement partenaire et signataire de la Convention Contrat de Rivière Vesdre, le Conseil est appelé à décider l'adhésion à cette nouvelle asbl, laquelle implique le versement d'un subside annuel de 1.950€, montant indexable.

 

Séance à huis clos

 

 19. Enseignement fondamental. Désignations temporaires. Ratification.

 20. Enseignement fondamental. Détachement.

 21. Enseignement fondamental. Interruptions de carrière.

 22. Enseignement fondamental. Congés pour prestations réduites.

 23. Enseignement artistique. Mise en disponibilité.

 24. Enseignement artistique. Interruptions de carrière.

 25. Enseignement artistique. Congés pour prestations réduites.

 26. Enseignement artistique. Détachements.

 27. Enseignement artistique. Désignations temporaires.

 28. Commissions communales. Composition. Modifications.

 29. asbl C.R.V. Assemblée Générale. Représentation.

 

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